01.
Arrêté 711 du 03 novembre 2011 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques commune aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master.
02.
Arrêté 712 du 03 novembre 2011 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplomes de Licence et de Master.
03.
Arrêté 713 du 03 novembre 2011 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.
04.
Arrêté 714 du 03 novembre 2011 portant modalité de classement des étudiants.
05.
Arrêté 715 du 03 novembre 2011 fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’état du diplôme d’architecte dans les écoles hors université.
06.
Arrêté 362 du 09 juin 2014 fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire du master.
07.
Arrêté 363 du 09 juin 2014 portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master.
08.
Arrêté 364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’études universitaires appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence.
09.
Arrêté 371 du 11 juin 2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.
10.
Arrêté 451 du 09 juin 2012 portant définition des caractéristiques relatives a l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.
11.
Arrêté 452 du 09 juin 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence.
12.
Arrêté 453 du 09 juin 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.